Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE JACOB
M. Leconte (Hervé)

Numéro de dépôt :
938675
Date de dépôt :
18/09/1975
Lieu de dépôt :
Bordeaux

Présentation de la marque DOMAINE DE JACOB

Déposée le 18 septembre 1975 par monsieur Leconte (Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « DOMAINE DE JACOB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Leconte (Hervé domicilié(e) Saint-Laurent-du-Plan, La Réole (Gironde). - France.

La marque DOMAINE DE JACOB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOMAINE DE JACOB est expirée depuis le 18 septembre 1985.

Leconte (Hervé a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU JACOB , CHATEAU HAUT TERREFORT , CHATEAU PEREY-GOUPIL , CHATEAU JACOB , CHATEAU HAUT TERREFORT de JACOB


M. Leconte (Hervé) - Saint-Laurent-du-Plan, La Réole (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-488

Vins.